Conformément aux dispositions de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site Conception Stand de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
conceptionstand.com by Aquila Displays
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 10 000 €
Siège social : 17 rue Jeanne Braconnier 92360 Meudon La Forêt
SIRET : 452 797 194 00027
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 05452797194
RCS : RCS Nanterre B 452 797 194
Téléphone : +331 53 75 10 56
Adresse e-mail : [email protected]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Mr. Gbaoui Tarik
En qualité de Directeur Général
Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter :
E-mail : [email protected]
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
PlanetHoster
Adresse : 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada
Téléphone : +1 844-629-6753
Site internet : https://www.planethoster.ca/fr
4. Objet du site
Le site Conception Stand a pour objet de présenter les activités, réalisations et services de l’entreprise dans les domaines notamment de :
- conception de stands d’exposition ;
- fabrication de stands sur mesure ;
- aménagement d’espaces événementiels ;
- design 3D et visualisation de projets ;
- installation et démontage de stands ;
- prestations liées aux salons professionnels et événements.
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment :
- textes ;
- photographies ;
- illustrations ;
- vidéos ;
- graphismes ;
- logos ;
- icônes ;
- plans ;
- rendus 3D ;
- charte graphique ;
- structure du site ;
- code source lorsque celui-ci appartient à l’éditeur,
sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Ils demeurent la propriété exclusive de conceptionstand.com by Aquila Displays ou de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions légales en vigueur.
6. Responsabilité
L’éditeur met tout en œuvre afin d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.
Toutefois, il ne saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
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- d’une incompatibilité avec le matériel de l’utilisateur ;
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7. Liens hypertextes
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Ces liens sont proposés uniquement à titre informatif.
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- de leur politique de confidentialité.
8. Données personnelles
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10. Droit applicable
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En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les juridictions françaises seront seules compétentes, sauf disposition légale impérative contraire.
11. Contact
Pour toute demande concernant le site ou son contenu, vous pouvez contacter :
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